recel de marchandises

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• Naufragium — Le mot naufragium désigne, dans la Rome antique, le bris d un navire, et plus généralement la perte d un navire par fortune de mer. Parfois les objets qui se trouvaient sur le navire qui a péri sont qualifiés de naufragium. La législation romaine …   Wikipédia en Français

• Crimes en France — Liste des crimes en droit français Ces informations sont issues du site internet legifrance [1]. Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l… …   Wikipédia en Français

• Crimes passibles de la perpétuité en France — Liste des crimes en droit français Ces informations sont issues du site internet legifrance [1]. Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l… …   Wikipédia en Français

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• Jonathan Wild — dans sa cellule de la prison de Newgate Jonathan Wild (1683 – 24 mai 1725) est le plus célèbre criminel britannique du XVIIIe siècle, à la fois en raison de ses propres forfaits et de la reprise de ces derniers dans de nombreux romans,… …   Wikipédia en Français

• CONTREFAÇON — Sous le terme de contrefaçon, on désigne d’une manière très générale toutes les atteintes portées à des droits de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse des brevets d’invention, des marques de fabrique, des dessins et modèles ou des droits… …   Encyclopédie Universelle

• dépôt — [ depo ] n. m. • depost XIVe; lat. jur. depositum 1 ♦ Action de déposer. Le dépôt d une gerbe sur une tombe. ♢ Spécialt Action de confier à la garde de qqn, de placer dans un lieu sûr. ⇒ remise. Dépôt d un manteau au vestiaire. Dépôt d un… …   Encyclopédie Universelle

• Décembre 2008 en France — Années : 2005 2006 2007  2008  2009 2010 2011 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …   Wikipédia en Français

• Gerard Longuet — Gérard Longuet Gérard Longuet Président du groupe UMP au Sénat Actuellement en fonction Depuis le 7 juillet 2009 …   Wikipédia en Français

• trafiquant — trafiquant, ante [ trafikɑ̃, ɑ̃t ] n. • 1585; de trafiquer ♦ Péj. Commerçant. « Les affaires se traitent à demi voix, avec [...] les cachotteries du trafiquant arabe » (Fromentin). Trafiquant de drogue (⇒ 1. dealer) , d armes. ♢ Personne… …   Encyclopédie Universelle